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L’Association des infirmières et infirmiers d’urgence du Québec incorporée, ses représentants, ses mandataires et ses fiduciaires  se dégagent de toute responsabilité relativement au contenu de quelque document que ce soit publié à l’intérieur des pages du magazine Première Ligne et/ou de ses suppléments et/ou de ses encarts et/ou de ses excarts.

De plus, malgré tout le soin que nous accordons aux documents écrits que nous recevons de la part de nos auteurs afin d’être publiés, il est possible que des erreurs résultent des manipulations numériques. L’Association des infirmières et infirmiers d’urgence du Québec incorporée, ses représentants, ses mandataires et ses fiduciaires ne sauraient en aucun cas être tenus responsables d’éventuels potentiels dommages qui pourraient résulter d’une telle situation.


Droits de reproduction
Il est possible de reproduire en tout ou en partie, tout document publié à l’intérieur des pages du magazine Première Ligne et/ou de ses suppléments et/ou de ses encarts et/ou de ses excarts, à condition d’en mentionner les sources en tout temps.

Il est toutefois obligatoire de faire préalablement une demande en complétant le formulaire téléchargeable qui suit.

Formulaire de demande d’autorisation de reproduction

Les contrevenants à cette pratique se voient exposés à des poursuites graves, en conformité aux lois canadiennes régies par l’Office de la propriété intellectuelle du Canada et par les Lois et traités de droit d'auteur et de droits voisins (Genève, 19 juillet 1996) balisées par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.


Propriété intellectuelle
Le contenu du magazine Première Ligne et/ou de ses suppléments et/ou de ses encarts et/ou de ses excarts demeure la propriété exclusive de l’éditeur, l’Association des infirmières et infirmiers d’urgence du Québec incorporée, et/ou de ses représentants identifiés à ces fins, sauf exception, préalablement convenue.

Toute reproduction non-autorisée (voir rubrique Droits de reproduction) constitue une violation de la propriété intellectuelle et les contrevenants se voient exposés à des poursuites légales.

Tous les logotypes de nos annonceurs demeurent leur propriété exclusive dans leurs formes et leurs couleurs.

Le logotype de l’Association des infirmières et infirmiers d’urgence du Québec incorporée, celui du magazine Première Ligne de même que tout autre émanant de l’éditeur, qu’ils soient épisodiques ou non, demeurent la propriété exclusive de l’Association des infirmières et infirmiers d’urgence du Québec incorporée et/ou de ses représentants identifiés à ces fins.

 





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